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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Article 1 – Champ d’application Les présentes Conditions Générales de Vente (« CGV ») régissent les ventes de produits proposées par SOPHYT SAS (la « Société ») aux clients (les « Clients ») via la marketplace exploitée par Zooplus. La Société agit en qualité de vendeur des Produits. La marketplace intervient en tant qu’intermédiaire technique permettant la mise en relation entre la Société et les Clients. Les présentes CGV constituent le socle unique de la relation commerciale entre la Société et les Clients. Article 2 – Définitions « Client » : toute personne physique majeure agissant à des fins non professionnelles, achetant des Produits via la marketplace ; « Commande » : achat de Produits effectué par le Client via la marketplace ; « Produits » : biens proposés à la vente par la Société sur la marketplace ; « Marketplace » : plateforme en ligne exploitée par Zooplus permettant la vente de Produits par des vendeurs tiers. Article 3 – Acceptation des CGV Le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV avant la validation de sa Commande. La validation de la Commande vaut acceptation sans réserve des présentes CGV. Les CGV de la marketplace Zooplus peuvent s’appliquer en complément, notamment pour les aspects techniques liés à la commande et au paiement. Article 4 – Commande Les Commandes sont passées par le Client via la plateforme Zooplus. Le processus de commande (sélection des Produits, validation et paiement) est géré techniquement par la marketplace. La vente est conclue directement entre le Client et la Société au moment de la confirmation de la Commande. La Société se réserve le droit de refuser toute Commande pour motif légitime, notamment en cas de fraude, de litige antérieur ou de commande anormale. Article 5 – Produits et disponibilité Les caractéristiques essentielles des Produits sont décrites sur la marketplace. Les offres de Produits sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un Produit après validation de la Commande, la Société en informera le Client et procédera au remboursement du Produit concerné. Article 6 – Prix Les prix des Produits sont indiqués sur la marketplace. Ils sont fixés par la Société et peuvent être modifiés à tout moment, sous réserve d’application au moment de la Commande. Les Produits sont facturés sur la base du prix en vigueur au moment de la validation de la Commande. La Société assure l’émission de la facture correspondante. Article 7 – Paiement Le paiement est effectué via les systèmes sécurisés proposés par la marketplace Zooplus. Les données bancaires du Client ne sont pas accessibles à la Société. Le paiement est réputé effectué après validation par les systèmes de la marketplace. Article 8 – Livraison La livraison des Produits est assurée directement par la Société. Les Produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le Client lors de la Commande. Les délais de livraison sont indiqués sur la marketplace à titre indicatif. En cas de retard supérieur à trente (30) jours, le Client pourra demander l’annulation de la vente dans les conditions prévues par le Code de la consommation. La Société est responsable de la bonne exécution de la livraison. Article 9 – Réception Le Client est tenu de vérifier l’état des Produits lors de la réception. Toute réclamation relative à un Produit non conforme ou endommagé doit être formulée dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception. La réclamation peut être effectuée via la marketplace ou directement auprès de la Société. Article 10 – Droit de rétractation Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du Produit pour exercer son droit de rétractation. Le Client informe la Société de sa décision de se rétracter, notamment via l’interface de la marketplace ou par tout moyen écrit. Les Produits doivent être retournés dans leur état d’origine. Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf indication contraire. Le remboursement interviendra dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du Produit retourné ou de la preuve de son expédition. Article 11 – Garanties légales Les Produits bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés conformément aux dispositions légales en vigueur. Article 12 – Responsabilité La Société est responsable de la bonne exécution du contrat, notamment en ce qui concerne les Produits, leur expédition et leur conformité. La Société ne saurait être tenue responsable des dysfonctionnements techniques de la marketplace Zooplus. Article 13 – Données personnelles Les données personnelles du Client sont traitées : par la marketplace Zooplus pour la gestion technique des commandes ; par la Société pour la gestion, l’expédition et la facturation des commandes. Chaque partie agit en qualité de responsable de traitement pour ses propres obligations. Article 14 – Litiges En cas de litige, le Client est invité à contacter en priorité le service client de la marketplace ou la Société. Le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation conformément aux dispositions du Code de la consommation.